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Politique de Confidentialité

Dernière mise à jour : Mai 2026

SovereignPatron Inc. (« nous », « notre » ou « nos ») respecte votre vie privée et s'engage à protéger les données personnelles de nos utilisateurs (« Utilisateur », « vous ») et des membres de votre communauté. Cette Politique de Confidentialité détaille comment nous collectons, utilisons et protégeons les informations lorsque vous utilisez la plateforme Sovereign OS.

1. Informations que nous collectons

Nous collectons des informations pour fournir, maintenir et améliorer notre système d'exploitation communautaire.

  • Informations de compte : Nom, adresse email, mot de passe (chiffré) et détails de facturation lors de votre inscription sur Sovereign OS.
  • Données Discord (OAuth) : Si vous intégrez votre serveur Discord, nous demandons l'accès aux portées nécessaires (lecture des canaux, gestion des rôles, modération). Nous ne lisons pas vos messages privés. Nous analysons uniquement les canaux que vous autorisez Sovereign OS à surveiller.
  • Données Communautaires : Données générées dans votre serveur par nos Ghost Operators et le système Sentinel. Vous êtes le Responsable de Traitement pour ces informations.
  • Données d'usage : Nous collectons des données de télémétrie standard et adresses IP pour améliorer nos modèles d'IA et la stabilité de la plateforme.

2. Politique d'Utilisation des API Discord

L'utilisation par notre application des informations reçues des API Discord respectera strictement les Conditions d'Utilisation Développeur de Discord.

  • Nous utilisons uniquement les données Discord pour fournir et améliorer les fonctionnalités de Sovereign OS.
  • Nous ne transférons pas vos données Discord à des tiers, sauf si cela est nécessaire pour fournir le service.
  • Nous n'utilisons pas vos données Discord pour diffuser des publicités.

3. Comment nous utilisons vos informations

Nous utilisons les informations collectées pour les finalités suivantes :

  • Pour exploiter, maintenir et fournir l'application Sovereign OS.
  • Pour vous authentifier et traiter les paiements.
  • Pour exécuter la modération automatisée en votre nom.
  • Pour se conformer aux obligations légales.

4. Traitement des données (RGPD)

SovereignPatron Inc. opère sous le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

  • Notre rôle : Pour les Données Communautaires, vous êtes le Responsable de Traitement et nous sommes le Sous-traitant.
  • Localisation des données : Notre infrastructure s'appuie sur des fournisseurs cloud sécurisés hébergés au sein de l'UE/USA.
  • Vos droits : Vous avez le droit d'accéder, de rectifier, de porter et de supprimer vos données personnelles.

5. Sécurité de vos données

Nous mettons en œuvre des mesures techniques robustes, y compris le chiffrement en transit (HTTPS/TLS) et au repos (AES-256). Les jetons OAuth sont chiffrés de manière sécurisée dans nos coffres Zero-Knowledge.

6. Conservation des données

Nous conservons vos données uniquement le temps nécessaire pour remplir les finalités décrites dans cette politique. Lors de la résiliation du compte, vos données seront définitivement supprimées sous 30 jours.

7. Informations de contact

Si vous avez des questions concernant cette Politique de Confidentialité, veuillez contacter notre DPO.

SovereignPatron Inc.
privacy@sovereignpatron.com