Dernière mise à jour : Mai 2026
Bienvenue sur SovereignPatron ! Ces Conditions d'Utilisation régissent votre accès et votre utilisation de SovereignPatron (« Plateforme »), opéré par SovereignPatron Inc. (« nous », « notre » ou « nos »).
En créant un compte et en connectant votre serveur Discord, vous acceptez de vous conformer à ces Conditions. Si vous n'êtes pas d'accord, vous ne pouvez pas utiliser la Plateforme.
SovereignPatron fournit un système d'exploitation pour la gestion de communauté. Les fonctionnalités incluent la modération par IA, l'analytique, etc.
Vous acceptez de ne pas utiliser SovereignPatron pour :
En souscrivant à un plan payant, vous acceptez nos conditions de facturation.
La plateforme SovereignPatron appartient à SovereignPatron Inc. Vous conservez cependant la pleine propriété des données générées par votre communauté.
SovereignPatron Inc. ne sera pas responsable des dommages indirects, accessoires, ou des pertes de revenus résultant de l'utilisation de la plateforme.
Pour toute question concernant ces Conditions, veuillez nous contacter :
SovereignPatron Inc.
legal@sovereignpatron.com