Conditions d'Utilisation

Bienvenue sur SovereignPatron ! Ces Conditions d'Utilisation régissent votre accès et votre utilisation de Sovereign OS (« Plateforme »), opéré par SovereignPatron Inc. (« nous », « notre » ou « nos »).

1. Acceptation des Conditions

En créant un compte et en connectant votre serveur Discord, vous acceptez de vous conformer à ces Conditions. Si vous n'êtes pas d'accord, vous ne pouvez pas utiliser la Plateforme.

2. Description du Service

Sovereign OS fournit un système d'exploitation pour la gestion de communauté. Les fonctionnalités incluent la modération par IA, l'analytique, etc.

3. Sécurité du Compte

• Vous êtes responsable du maintien de la confidentialité de vos identifiants (mots de passe, clés API).
• Vous êtes responsable de toutes les activités qui se produisent sous votre compte.

4. Utilisation Acceptable

Vous acceptez de ne pas utiliser Sovereign OS pour :

• Violer les Conditions d'Utilisation Développeur de Discord.
• Déployer des agents IA destinés à tromper les utilisateurs.
• Tenter de contourner nos mesures de sécurité.

5. Abonnements et Paiements

En souscrivant à un plan payant, vous acceptez nos conditions de facturation.

• Facturation : Les abonnements sont facturés à l'avance (mensuel ou annuel).
• Remboursements : Les paiements sont non remboursables, sauf si la loi l'exige.

6. Propriété Intellectuelle

La plateforme Sovereign OS appartient à SovereignPatron Inc. Vous conservez cependant la pleine propriété des données générées par votre communauté.

7. Limitation de Responsabilité

SovereignPatron Inc. ne sera pas responsable des dommages indirects, accessoires, ou des pertes de revenus résultant de l'utilisation de la plateforme.

8. Contact

Pour toute question concernant ces Conditions, veuillez nous contacter :